Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOIX D'AZUR
Numéro de dépôt :
1335602
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
10/12/1995
Présentation de la marque NOIX D'AZUR
Déposée le 10 décembre 1985 par monsieur ROSSI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « NOIX D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOIX D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIX D'AZUR est expirée depuis le 10 décembre 1995.
ROSSI Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22